ENERGIES POUR L'AFRIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
4165090
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/03/2025
Présentation de la marque energies POUR L'AFRIQUE
Déposée le 16 mars 2015 par l'association loi 1901 ENERGIES POUR L'AFRIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « energies POUR L'AFRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 ENERGIES POUR L'AFRIQUE domicilié(e) 31 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque energies POUR L'AFRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERGIES POUR L'AFRIQUE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 31 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 2 novembre 2015 - Retrait partiel n°657259 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; tous les produits précités étant exclusivement distribués afin de promouvoir un programme d'accès à l'énergie sur le continent africain.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers ; bloc-notes ; carnets clichés ; papier ; carton ; stylos et recharges de stylos, crayons ; taille-crayons ; affiches ; posters ; imprimés ; albums ; cartes ; cartes de voeux ; papiers à lettre ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; livres ; journaux et périodiques ; tracts ; magazines ; revues ; publications ; atlas ; lettre d'information ; catalogue ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et tous autres produits de l'imprimerie ayant pour objet de promouvoir l'activité d'une association à but humanitaire ; tous les produits précités étant exclusivement distribués afin de promouvoir un programme d'accès à l'énergie sur le continent africain.
Affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières ; collectes de bienfaisance ; constitution de fonds ; collecte et distribution de dons auprès des particuliers, des associations et sociétés commerciales ; parrainage financier, subventions et aides financières notamment aux associations d'aide humanitaire ; aides financières au développement ; aides financières aux populations et aux pays ; transactions financières ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques dans le domaine notamment de l'énergie ; tous les services précités étant exclusivement rendus afin de promouvoir un programme d'accès à l'énergie sur le continent africain.
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; micro-édition ; organisation et conduite de remises de prix, concerts, galas de charité ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ; tous les services précités étant exclusivement rendus afin de promouvoir un programme d'accès à l'énergie sur le continent africain.
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